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La cotation

La cotation est un ensemble de symboles (lettres, chiffres, signes) attribué à chaque article. Elle indique la place de l’article dans l’ensemble du fonds et sa localisation dans le local d’archives.

Le classement et la cotation des archives communales sont fondés sur plusieurs circulaires et instructions successives :

  • L’arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales prévoit un classement en séries thématiques, conçu essentiellement pour les archives anciennes (antérieures à 1790) et modernes (1790-1940).
  • La circulaire de la Direction des Archives de France du 8 mars 1983 (AD 83-1) propose un classement en continu, plus adapté aux archives contemporaines.


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