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Comprendre les institutions de l'Eglise

1- LES INSTITUTIONS ECCLESIASTIQUES SECULIERES (série G)

Les institutions morales

  • Le diocèse : circonscription ecclésiastique limitée physiquement à un ensemble de paroisses sur laquelle s’exerce le pouvoir de l’évêque.
  • La paroisse : circonscription ecclésiastique limitée à un village ou à une partie d’une ville et sur laquelle s’exerce par délégation de l’évêque le pouvoir d’un curé que l’on appellera jusqu’au XVIIIème siècle, un vicaire. Cependant les paroisses peuvent être hiérarchisées entre elles selon leur dignité accordée par privilège du pape ou de l’évêque :

- les basiliques
- les collégiales

  • La vicairie : paroisse modeste rattachée à une paroisse plus importante
  • L’aumônerie : paroisse non matérielle établie pour le besoin d’un service particulier (hôpital, galères, œuvres pieuses etc…)
  • Les confréries (ou ordres laïcs) : ce sont des associations composées des fidèles laïcs qui se chargent d’une œuvre de charité


Le clergé séculier :

On l’appelle séculier car ce clergé n’est pas lié à l’observance d’une règle monastique, ni à aux trois vœux constitutifs de l’état monastique.

Ce clergé, réuni en une curie épiscopale, est composé de :


- un évêque, qui détient tous les pouvoirs de juridiction sur l’Eglise locale
- le clergé majeur : prêtres, diacres et sous-diacres
- le clergé mineur : ordres mineurs, enfants de chœur

L’exercice du pouvoir

L’objet du pouvoir judiciaire de l’Eglise :

1) les causes qui regardent les choses spirituelles et celles qui leur sont connexes :

  • soit formellement, dans leur essence même : la foi, la grâce…
  • soit parce qu'elles sont cause de salut pour les âmes : les sacrements, les sacramentaux, la prédication, les prières...
  • soit parce qu'elles sont un effet ou un usage d'un pouvoir spirituel : les bénédictions, les dispenses, les offices, les bénéfices et tous les actes de la juridiction ecclésiastique


2) la violation des lois ecclésiastiques

3) toutes les causes, soit contentieuses soit criminelles, relatives aux personnes qui jouissaient du privilège du for

4) certaines causes, dites de for mixte, dans lesquels le pouvoir séculier et le pouvoir ecclésiastique étaient également compétents. C'était le cas, par exemple, des causes du droit de patronat, des causes de serment, de polygamie, de sorcellerie ou d'inceste.


Unité du pouvoir ecclésiastique

Ce pouvoir de gouvernement n'est pas morcelé dans l'Église. Une seule personne peut assumer le pouvoir législatif (faire les lois ecclésiastiques), le pouvoir exécutif (émettre toutes sortes de décrets ou concéder des dispenses) et le pouvoir judiciaire (juger par décret particulier ou par jugement). C'est le cas, pour l'Église universelle, du Pontife romain et du Collège des évêques et, pour chaque Église particulière, de son évêque propre.

L'évêque diocésain exerce lui-même le pouvoir législatif. Il exerce lui-même ou par ses vicaires généraux et ses vicaires épiscopaux le pouvoir exécutif; par son vicaire judiciaire (official) le pouvoir judiciaire

Au Moyen-Age, l'Officialité était le tribunal ecclésiastique du diocèse chargé des causes relatives aux sacrements et des causes personnelles concernant des ecclésiastiques. La compétence des officialités s'étendait non seulement aux objets proprement religieux, mais aussi à tous objets concernant les ecclésiastiques, parmi lesquels de nombreux clercs (même mariés), les fidèles baptisés et les Juifs. Dans les diocèses du Midi de la France, les officialités se sont constituées plus tardivement que dans les autres régions de France ; elles n'apparaissent qu'au cours du XIIIème siècle. Un greffe lui est toujours rattaché. Ce tribunal rend la justice dans les cas suivants :

- provisions de bénéficiatures,
- canonicats,
- chapelles,
- cures,
- prieurés,
- concordats,
- procurations ad resignandum,
- lettres de vicairies,
- indults,
- cessation de pensions,
- prises de possessions

Quant à la Chancellerie, secrétariat de l’évêque, elle délivre un certain nombre d’autorisations ecclésiastiques appelées permissions et relevant de l’administration spirituelle de l’Eglise :

- dispenses (bancs, consanguinité),
- ordinations générales,
- lettres démissoires,
- visas (prieurés, chapellenies, vicairies perpétuelles)
- rapports des visites pastorales


2- LES INSTITUTIONS ECCLESIASTIQUES REGULIERES (série H)

Les Ordres religieux : ce sont des associations d’hommes ou de femmes menant une vie communautaire retirée de la vie séculière, mais régies par une règle monastique ancienne qui s’inscrit dans l’histoire du monachisme occidental :

- les Chartreux
- les Cisterciens
- les Bénédictins
- les Dominicains
- les Franciscains, les Clarisses
- les Capucins
- les Augustins
- les Observantins
- les Carmes etc…

Les Congrégations religieuses : ce sont également des associations d’hommes ou de femmes menant une vie commune sous l’égide d’une règle monastique mais qui ont un engagement dans la vie sociale comme l’enseignement, les soins aux malades etc…

- les Doctrinaires
- les Trinitaires
- les Bernardines
- les Ursulines
- les Visitandines etc…

L’exercice du pouvoir monastique pour tous les domaines de la vie communautaire s’exerce soit au travers d’un unique responsable qui peut être :

- l’abbé
- le prieur général
- le provincial
- le supérieur général
- la prélat particulier

soit en accord avec les chapitres.


3- FONDS CONSERVES AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES

Pour le clergé séculier :

Série G : 14 fonds

Pour le clergé régulier :

Série H : 40 fonds (il faut cependant préciser que l’on y trouvera le fonds de l’Ordre de Malte qui n’est pas un ordre religieux mais laïc sous série 18 H)

En sources complémentaires :

Série V : en source complémentaire car on y trouve l’inventaire des biens du clergé régulier ainsi que les listes nominatives des religieux mais également les inventaires des meubles des églises paroissiales et quelquefois la composition des conseils de fabrique.

Série H DEPOT : on y trouvera les fonds des aumôneries des hospices

Série E DEPOT : au sein des archives communales, on y trouvera également sous la cote GG les archives des paroisses ou des confréries

Série J : certains fonds contiennent des documents ecclésiastiques (antiphonaires, lettres d’ordination, livre de comptes des confréries, statuts, etc…)


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