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Vous cherchez un plan parcellaire ou une origine de propriété (recherche cadastrale)

Les agents des Archives départementales ne réalisent pas les historiques de parcelles. En effet, il n'entre pas dans les attributions du personnel des archives de se substituer aux particuliers pour leurs recherches, au détriment de ses missions de conservation, classement, inventaire et communication.

En revanche, pour assurer un service public de qualité, le Département du Var a effectué la mise en ligne sur ce site de l’ensemble de la documentation cadastrale conservée aux Archives départementales, soit :

  • le plan napoléonien (1815-1848)
  • les matrices cadastrales antérieures à la rénovation, soit selon les communes entre 1930 et 1975

Vous pouvez imprimer les plans napoléoniens en couleur. Outre l’impression, il est également possible de télécharger les pages des états de section et des matrices cadastrales qui vous intéressent et de profiter de notre aide en ligne : guide méthodologique en lien ci-dessous.

Il n'y a pas eu de représentation graphique des découpages des parcelles entre l'élaboration du premier cadastre ou plan napoléonien (environ 1810 -1850) et la rénovation (1930-1975), hors celles que certains particuliers ont pu faire réaliser par des géomètres et qui ne sont pas déposées aux archives départementales. De plus, il n’existe pas de tableaux de concordance entre les numéros parcellaires du cadastre napoléonien et ceux du cadastre rénové. La concordance s’établit, dans la mesure du possible, par comparatif des plans.

En ce qui concerne la période postérieure, nous conservons les plans plans rénovés pour les communes des arrondissements de Brignoles et Draguignan mais pas les matrices cadastrales. Aussi, vous devez vous adresser au Centre foncier de Draguignan pour les communes des arrondissements de Draguignan et Brignoles pour les recherches dans les matrices. En ce qui concerne l'arrondissement de Toulon, les plans et les matrices cadastrales se trouvent au Centre foncier de Toulon. Vous pouvez aussi vous adresser au service d’urbanisme de la commune concernée qui conserve aussi l'ensemble de la documentation foncière pour son territoire.

Par ailleurs, vous pouvez également soit mandater un géomètre expert, soit venir vous-même effectuer vos recherches. Une aide spécifique pour la recherche cadastrale et foncière est assurée uniquement sur rendez-vous le mardi et le vendredi.

Avec les documents ci-dessous, vous pouvez faire vous-même votre recherche dans RECHERCHER.


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